MENTIONS LEGALES

INFORMATIONS LÉGALES

L’éditeur du Site est la société L’atelier de Lélé, société micro-entreprise, ci-après « l’Editeur », au capital social de 0€, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Grenoble sous le numéro :

Numéro SIREN : 898539218

Numéro SIRET : 89853921800013

Le siège social est situé à 120 chemin du malega à Jarrie, 38560, France

 

Tel : 0619761718

Email : contact.latelierdelélé@gmail.com

Nom du responsable de la rédaction du site : Léa Failla Mulone

 

HEBERGEMENT DU SITE

Ce site est édité et hébergé par la société : Wix

Wix.com Inc

Siège social : 500 Terry A François Blvd San Francisco, CA 94158

N° de téléphone : +1 415-639-9034.

DROITS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

Le Site et l’ensemble de son contenu (en particulier les logos, tout élément graphique, textuel et informatique du Site dont notamment les présentations, illustrations, photographies, et/ou  tout autre document) sont protégés par les règlementations françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Tous droits réservés copyright ©.

En aucun cas, la navigation sur le site, ou les mentions y figurant, ne peuvent être interprétées comme accordant une licence d’utilisation ou un quelconque droit d’utiliser ces éléments.

A ce titre, leurs représentations, reproductions, imbrications, diffusions et rediffusions, partielles ou totales, sont interdites (article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle français). Toute personne y procédant sans pouvoir justifier d’une autorisation préalable et expresse du détenteur de ces droits encourt les peines relatives au délit de contrefaçon (articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle français). L’Editeur pourra se prévaloir de ses droits, en particulier de propriété intellectuelle, pour engager des poursuites notamment pénales.

L’Editeur se réserve le droit d’améliorer ou de modifier à tout moment les informations, produits, ou conditions d’utilisation décrits dans le Site, et ce sans que sa responsabilité puisse être engagée de ce fait. Les conditions et mentions applicables seront celles en vigueur à la date de votre connexion au Site.

Les photographies utilisées sur le Site sont protégées par le droit d’auteur. Pour des raisons pratiques, les crédits ne sont pas mentionnés sur la photographie. Pour plus d’information sur l’auteur des photographies, vous pouvez contacter l’Editeur via l’adresse mail figurant sur le Site.

 

LIENS HYPERTEXTES

Le Site peut comporter des liens hypertextes vers des sites tiers. L’Internaute qui serait redirigé vers un site tiers par l’intermédiaire d’un lien hypertexte établi en direction d’autres sites reconnaît que l’Editeur ne maîtrise pas le contenu, les informations, les produits et services offerts sur ces sites.

En conséquence, l’Editeur ne pourra en aucun cas voir sa responsabilité engagée pour d’éventuels dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de sites accessibles via les liens hypertextes. L’Editeur n’est également pas responsable des liens hypertextes pointant vers le Site. Toute personne souhaitant mettre en place des liens hypertextes pointant vers le Site devra en obtenir l’autorisation écrite et préalable de l’Editeur.

 

UTILISATION DU SITE

L’Editeur propose le Site principalement pour :

- présentation de l’entreprise,

- présentation des produits,

- prise de contact pour les commandes.

Lorsque vous naviguez/vous connectez au Site :

- vous vous engagez à respecter les présentes mentions ainsi que, plus généralement, les législations applicables ;

- vous vous abstenez de toute collecte, utilisation détournée notamment des informations nominatives auxquelles vous pourriez accéder et, de manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte aux tiers.

 

Lorsque vous remplissez un formulaire et que vous fournissez des informations, vous vous engagez à :

- délivrer des informations réelles, exactes, à jour au moment de leur saisie et notamment à ne pas utiliser de faux noms, qualités ou adresses, ou encore des noms, qualités ou adresses sans y être autorisé ;

- ne pas rendre disponible ou distribuer des informations, des programmes ou des éléments illégaux, répréhensibles ou encore nuisibles (tels que des virus, des logiciels de piratage ou de copie) ;

- ne pas diffuser des propos, opinions ou informations à caractère diffamatoire, obscène, violent, raciste et plus généralement contrevenant aux lois et règlements en vigueur, aux droits des

personnes et aux bonnes mœurs.

En cas de violation de ces dispositions, l’Editeur se réserve le droit de vous interdire l’accès au Site ou aux services proposés, à vos torts exclusifs et ce, sans préjudice de toute action en responsabilité.

 

CHAMP D’APPLICATION / COMPÉTENCE

Les présentes conditions s’appliquent à tous les Internautes quels qu’ils soient, sans limitation dans le temps ou dans l’espace